Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SICOT Joël

Numéro de dépôt :
1349727
Date de dépôt :
04/04/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/1996
Marque en couleurs, figurative de SICOT Joël

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 1986 par SICOT Joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICOT Joël, domicilié(e) rue de la Mer Rouge, Lieudit Brucklenacker, 68790 MORSCHWILER-LE-BAS. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349727.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 1996.

SICOT Joël a également déposé les autres marques suivantes : BOX'N'BLOC , SATURN'BLOC , BOX'N'BLOC , BOX'N'BLOC , HAUTE COUPURE , LASERBLOC , BOX'N'BLOC , BOX'N'BLOC , SPIRABLOC DIFFUSION , SPACE'BLOC


SICOT Joël - rue de la Mer Rouge, Lieudit Brucklenacker, 68790 MORSCHWILER-LE-BAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38

Papiers, cartons, articles de papeterie, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, cartes, blocs, blocs-notes, crayons, stylos, supports pour blocs-notes, supports pour stylos, pots à crayons.